(partie 1 de 2) : Introduction
L’homme est un être social de nature. Il ne peut vivre continuellement seul, sans jamais dépendre des autres car, de façon générale, les gens sont interdépendants. Il est donc normal que des frictions apparaissent entre eux lorsque leurs intérêts personnels entrent en conflit ou lorsque ce qu’ils perçoivent comme leurs droits individuels empiètent sur ceux des autres. Et dans certains cas, il arrive qu’une des parties, dans le conflit, soit plus puissante ou agressive, tandis que l’autre est faible et incapable de défendre ses droits.
Dans ces cas, il devient nécessaire d’établir des moyens pour empêcher des gens d’en opprimer d’autres, afin de s’assurer que justice soit rendue aux membres les plus faibles de la société et pour déterminer le vrai du faux lorsque les conflits se compliquent ou que le doute s’installe. Cela ne peut se faire que par l’intermédiaire d’un juge qui a le pouvoir de prononcer des verdicts en cas de litige.
C’est pour cette raison que l’existence d’un juge est considérée, par la loi islamique et par les lois de toutes les religions révélées, à la fois comme une obligation religieuse et une nécessité de la vie humaine. Dieu dit, dans le Coran :
« Nous avons effectivement envoyé Nos messagers avec des preuves évidentes, et Nous avons révélé, par leur intermédiaire, l’Écriture et la Balance, afin que les gens établissent la justice. » (Coran 57:25)
L’islam – la religion que Dieu a choisie pour l’humanité depuis l’époque où Il a envoyé le prophète Mohammed jusqu’au Jour du Jugement – accorde une grande importance au système judiciaire et à ceux qui sont nommés pour le faire fonctionner. Au sein de ce système, l’islam prescrit plusieurs injonctions légales. Comment pourrait-il en être autrement alors que l’islam est la religion de miséricorde, d’égalité et de justice? L’islam a été révélé pour libérer les gens de l’adoration de la création et pour les amener à n’adorer que Dieu, pour libérer les gens de l’oppression et de l’injustice et les amener vers la meilleure des justices et vers la liberté.
Le Messager de Dieu (que la paix et les bénédictions de Dieu soient sur lui) était le meilleur des juges. Il était d’ailleurs juge de la ville de Médine, la première ville musulmane de l’histoire. Plus tard, il nomma des juges dans d’autres villes. Parmi eux, ‘Outab ibn Asyad, qui fut envoyé à la Mecque, puis Ali ibn Abou Talib et Mouadh ibn Jabal, qui furent tous deux envoyés au Yémen.
À l’ère des califes, c’était le chef d’État qui nommait les juges, qui gouvernait leurs affaires, protégeait leur autonomie et s’assurait que les gouverneurs et candidats politiques – incluant les califes – n’échappaient pas à la justice et aux sentences des juges. ‘Omar ibn al-Khattab, le second calife, fut le premier à faire des juges des entités indépendantes et soumises ni aux califes ni aux gouverneurs.
C’est donc de cette façon que le système judiciaire continua d’évoluer durant les débuts de l’ère islamique, puis au cours des Omeyyades et des Abbassides. C’est durant cette dernière époque que le Bureau du juge en chef fut établi. Le juge en chef fut alors responsable de la nomination des juges ou de leur destitution, de même que de superviser leur comportement et d’évaluer leur travail. La première personne nommée juge en chef fut Abou Youssouf, étudiant du grand juriste Abou Hanifah (que Dieu soit miséricordieux avec eux). Par la suite, des bureaux de juges en chef se multiplièrent à travers les contrées musulmanes et continuèrent d’exister jusqu’à la chute de l’empire ottoman.
L’histoire islamique se souvient des noms de nombreux juges équitables, qui sont devenus synonymes de justice et d’intégrité. Maintes pages, dans les livres d’histoire, sont dédiées à la biographie et à la carrière de ces juges éminents, tels Iyâs ibn Mouawiyah, Shourayh ibn Abdallah, al-‘Izz ibn ‘Abd as-Salam et d’autres, qui appliquèrent tous les enseignements de l’islam au meilleur de leurs connaissances. Ils étaient des exemples vivants de la façon dont doit se comporter un juge musulman.
Il est bon de mentionner, puisque nous parlons du système judiciaire islamique, que l’islam énonce des directives générales et des principes de base pour juger des affaires de la vie courante, mais ne se penche que rarement sur les détails particuliers. Cela pour que ces directives et principes généraux puissent demeurer applicables en tout temps et en tous lieux. Une de ces directives stipule qu’appliquer la justice au sein de la population est une obligation qui doit être remplie. Quant à la façon d’atteindre cet objectif, elle n’a pas été élaborée par les textes sacrés. Elle a donc été laissée à la discrétion des gens de chaque génération afin qu’ils puissent l’appliquer selon leur époque et leurs circonstances particulières, à la seule condition que la méthode choisie n’aille pas à l’encontre de la loi islamique.
(partie 2 de 2) : Sa base légale et la jurisprudence islamique
Définir le système judiciaire et sa base légale
Le système judiciaire, en islam, est un système servant à juger lors de litiges entre diverses parties et ce, conformément aux injonctions de la loi divine, qui proviennent directement du Coran et de la sounnah.
Tous les messagers de Dieu ont joué le rôle de juges. Dieu dit, dans le Coran :
« (Et rappelle-toi quand) David et Salomon eurent à rendre un jugement au sujet d’un champ où des moutons appartenant à certaines personnes s’étaient égarés, de nuit, et avaient pâturé. Nous fûmes témoin de leur jugement. Et Nous donnâmes à Salomon la capacité de comprendre (la situation). Et à tous deux, Nous donnâmes jugement et savoir. » (Coran 21:78-79)
Il dit également :
« (Et il lui fut dit) : « Ô David, Nous avons fait de toi un calife sur terre. Juge donc en toute équité entre les gens et ne suis pas tes passions; elles risquent de t’égarer du sentier de Dieu. Certes, ceux qui s’égarent du sentier de Dieu recevront un terrible châtiment pour avoir oublié le Jour des Comptes. » (Coran 38:26)
Le prophète Mohammed (que la paix et les bénédictions de Dieu soient sur lui), qui nous a transmis le dernier et éternel message de Dieu, reçut l’ordre, de Celui-ci, de juger entre les gens, lors de litiges, tout comme il lui fut ordonné de prêcher la parole de Dieu et d’inviter les gens à l’islam. Le Coran en fait mention à quelques reprises. Dieu dit, par exemple :
« Alors juge entre eux sur la base de ce que Dieu a révélé, et ne suis par leurs vaines passions, loin de la vérité qui t’est venue. » (Coran 5:49)
Dieu dit également :
« Et si tu te détournes d’eux, jamais ils ne pourront te faire de mal. Mais si tu juges entre eux, alors que ce soit en toute équité car certes, Dieu aime ceux qui jugent de façon équitable. » (Coran 5:42)
Et Il dit encore :
« Mais non! Par ton Seigneur! Ils ne croiront pas (réellement) tant qu’ils ne t’auront pas demandé de juger leurs disputes tout en ne trouvant, au fond d’eux-mêmes, aucun mécontentement à l’égard de ce que tu auras décidé, et qu’ils ne se soumettront pas totalement [à ta sentence]. » (Coran 4:65)
La base légale du système judiciaire islamique se fonde également sur la sounnah. Il fut rapporté par Amr ibn al-Aas que le Prophète (que la paix et les bénédictions de Dieu soient sur lui) a dit :
« Si un juge prononce une sentence en utilisant son meilleur jugement et qu’il a raison, alors il reçoit une double rétribution (de la part de Dieu). S’il utilise son meilleur jugement et que, ce faisant, il commet une erreur, il reçoit quand même une rétribution. » (Ahmed)
Le Messager de Dieu a dit :
« Vous ne devriez envier d’autres personnes que dans deux cas : un homme que Dieu a comblé de richesses qu’il dépense pour faire triompher la vérité, et un homme à qui Dieu a accordé une sagesse par laquelle il prononce des sentences et qui enseigne [le savoir] aux autres. » (Sahih al-Boukhari, Sahih Mouslim)
Selon la majorité des érudits musulmans, il existe un consensus, chez les musulmans, sur le statut légal du système judiciaire, en islam. Ibn Qoudamah a dit :
« Les musulmans sont unanimes sur la nécessité d’établir un système judiciaire pour les peuples. »
Le décret islamique sur le système judiciaire
Les juristes s’entendent sur le fait que les obligations d’un juge peuvent être remplies par un groupe de citoyens, au sein d’une société. Mais si chacun se désiste et que la tâche n’est remplie par personne, tous sont responsable de ce péché.
La preuve que cette tâche est obligatoire pour tous se trouve dans le Coran :
« Ô vous qui croyez! Observez strictement la justice… » (Coran 4:135)
Seul un petit groupe d’individus peut s’acquitter des tâches judiciaires puisque les affaires judiciaires font partie du devoir plus général d’enjoindre le bien et de décourager le mal. Il n’est donc pas obligatoire pour chaque individu de s’acquitter de cette tâche si quelques personnes en prennent la responsabilité.
Les gens ne peuvent régler leurs litiges correctement en l’absence d’un système judiciaire. Il est donc obligatoire d’en établir un, comme il est nécessaire d’avoir une armée. L’imam Ahmad, l’un des plus grands et des plus illustres érudits de l’islam, a dit :
« Les gens doivent avoir une autorité judiciaire, sinon ils perdront leurs droits. »
Les devoirs des responsables du système judiciaire incluent le fait d’enjoindre le bien, d’aider les opprimés, d’assurer les droits des gens et de surveiller les comportements afin de prévenir l’oppression. Aucune de ces tâches ne peut être acquittée sans l’établissement d’un système judiciaire et la nomination de personnes responsables.
Un système judiciaire est une nécessité pour le développement des nations. Il est essentiel pour garantir le bien-être des gens et la protection des droits des opprimés, de même que pour empêcher les oppresseurs d’agir. Il est nécessaire pour régler les conflits et assurer les droits humains. Il facilite la répression des comportements immoraux. De cette façon, tous les acteurs de la société peuvent apprécier un certain ordre social et chaque individu sent que sa vie, ses biens, son honneur et sa liberté sont en sécurité. Dans un tel environnement, les nations peuvent progresser et les individus sont libres de se livrer aux activités susceptibles de les mener au progrès spirituel et matériel.
Source: https://www.islamland.com/fre/articles/le-systme-judiciaire-en-islam